1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.canopsia.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Société propriétaire éditrice :
Canopsia , 7 Rue George Sand 92500 Rueil Malmaison – France
Tél.: +33 (0)687456460

Responsable de la publication :
Florence KARRAS
florence@canopsia.com

Hébergement :
OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Design et Développement :
Directeur Artistique : www.rodolpherrera.fr
Développement : Enhco

Crédits photos :
Michel Gantner

2. Propriété intellectuelle

Florence Karras est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Florence Karras
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera consi-dérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3. Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.